Avis de décès de

M. SIMON Daniel Charles

Né le 15/02/1945 - Décédé le 13/03/2021
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Sexe : Homme
Nom : SIMON
Prénom(s) : Daniel Charles
Date de naissance : 15/02/1945
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 13/03/2021 (76 ans)
Lieu de décès : Dolleren - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68073
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMON Daniel Charles, vous devez contacter la mairie de Dolleren. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMON Daniel Charles qui semble être décédé dans votre commune le 13/03/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMON Daniel Charles. - Né le 15/02/1945 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 13/03/2021 à Dolleren - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25761106-simon-daniel-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMON Daniel Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMON Daniel Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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