Avis de décès de

M. MESBAH Noel Patrick

Né le 24/12/1967 - Décédé le 01/05/2021
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Sexe : Homme
Nom : MESBAH
Prénom(s) : Noel Patrick
Date de naissance : 24/12/1967
Lieu de naissance : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Date de décès : 01/05/2021 (53 ans)
Lieu de décès : Grenoble - 38 - Isère Code Insee 38185
Acte de décès : Numéro 648 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MESBAH Noel Patrick, vous devez contacter la mairie de Grenoble. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MESBAH Noel Patrick qui semble être décédé dans votre commune le 01/05/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MESBAH Noel Patrick. - Né le 24/12/1967 à La Tronche - 38 - Isère. - Décédé le 01/05/2021 à Grenoble - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 648. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25858923-mesbah-noel-patrick. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MESBAH Noel Patrick ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MESBAH Noel Patrick, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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