Avis de décès de

M. LE BARS Pascal Pierre Jules

Né le 15/01/1959 - Décédé le 24/05/2021
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Sexe : Homme
Nom : LE BARS
Prénom(s) : Pascal Pierre Jules
Date de naissance : 15/01/1959
Lieu de naissance : La Garenne-Colombes - 75 Code Insee 75035
Date de décès : 24/05/2021 (62 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 176 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LE BARS Pascal Pierre Jules, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LE BARS Pascal Pierre Jules qui semble être décédé dans votre commune le 24/05/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LE BARS Pascal Pierre Jules. - Né le 15/01/1959 à La Garenne-Colombes - 75. - Décédé le 24/05/2021 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 176. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25886871-le-bars-pascal-pierre-jules. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LE BARS Pascal Pierre Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LE BARS Pascal Pierre Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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