Avis de décès de

M. TERUEL Daniel Bernard

Né le 28/11/1952 - Décédé le 02/06/2021
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : TERUEL
Prénom(s) : Daniel Bernard
Date de naissance : 28/11/1952
Lieu de naissance : Carcassonne - 11 - Aude Code Insee 11069
Date de décès : 02/06/2021 (68 ans)
Lieu de décès : Palhers - 48 - Lozère Code Insee 48107
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TERUEL Daniel Bernard, vous devez contacter la mairie de Palhers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TERUEL Daniel Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 02/06/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TERUEL Daniel Bernard. - Né le 28/11/1952 à Carcassonne - 11 - Aude. - Décédé le 02/06/2021 à Palhers - 48 - Lozère. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25914405-teruel-daniel-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TERUEL Daniel Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TERUEL Daniel Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts