Avis de décès de

M. AMELINE Stephane Daniel

Né le 13/04/1963 - Décédé le 22/05/2021
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : AMELINE
Prénom(s) : Stephane Daniel
Date de naissance : 13/04/1963
Lieu de naissance : Valognes - 50 - Manche Code Insee 50615
Date de décès : 22/05/2021 (58 ans)
Lieu de décès : Armoy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74020
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. AMELINE Stephane Daniel, vous devez contacter la mairie de Armoy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. AMELINE Stephane Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 22/05/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. AMELINE Stephane Daniel. - Né le 13/04/1963 à Valognes - 50 - Manche. - Décédé le 22/05/2021 à Armoy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25928390-ameline-stephane-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. AMELINE Stephane Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. AMELINE Stephane Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts