Avis de décès de

M. SPAGNOL Andre Bernard

Né le 21/03/1933 - Décédé le 02/06/2021
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Sexe : Homme
Nom : SPAGNOL
Prénom(s) : Andre Bernard
Date de naissance : 21/03/1933
Lieu de naissance : Vernois-Sur-Mance - 70 - Haute-Saône Code Insee 70548
Date de décès : 02/06/2021 (88 ans)
Lieu de décès : La Seyne-sur-Mer - 83 - Var Code Insee 83126
Acte de décès : Numéro 496 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPAGNOL Andre Bernard, vous devez contacter la mairie de La Seyne-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPAGNOL Andre Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 02/06/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPAGNOL Andre Bernard. - Né le 21/03/1933 à Vernois-Sur-Mance - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 02/06/2021 à La Seyne-sur-Mer - 83 - Var. - Acte de décès numéro 496. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25934529-spagnol-andre-bernard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPAGNOL Andre Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPAGNOL Andre Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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