Avis de décès de

M. CHABANE Bachir

Né le 09/05/1929 - Décédé le 09/09/2021
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Sexe : Homme
Nom : CHABANE
Prénom(s) : Bachir
Date de naissance : 09/05/1929
Lieu de naissance : Departement D'alger - 91 Code Insee 91352
Date de décès : 09/09/2021 (92 ans)
Lieu de décès : Gonesse - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95277
Acte de décès : Numéro 602 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHABANE Bachir, vous devez contacter la mairie de Gonesse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHABANE Bachir qui semble être décédé dans votre commune le 09/09/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHABANE Bachir. - Né le 09/05/1929 à Departement D'alger - 91. - Décédé le 09/09/2021 à Gonesse - 95 - Val-d'Oise. - Acte de décès numéro 602. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26091971-chabane-bachir. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHABANE Bachir ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHABANE Bachir, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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