Avis de décès de

M. BOURBON Jean Marcel Pierre

Né le 28/05/1933 - Décédé le 03/10/2021
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Sexe : Homme
Nom : BOURBON
Prénom(s) : Jean Marcel Pierre
Date de naissance : 28/05/1933
Lieu de naissance : Oyonnax - 01 - Ain Code Insee 01283
Date de décès : 03/10/2021 (88 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1891 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURBON Jean Marcel Pierre, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURBON Jean Marcel Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 03/10/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURBON Jean Marcel Pierre. - Né le 28/05/1933 à Oyonnax - 01 - Ain. - Décédé le 03/10/2021 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1891. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26106182-bourbon-jean-marcel-pierre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURBON Jean Marcel Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURBON Jean Marcel Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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