Avis de décès de

M. BUSCH Patrick Olivier

Né le 19/04/1956 - Décédé le 09/11/2021
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Sexe : Homme
Nom : BUSCH
Prénom(s) : Patrick Olivier
Date de naissance : 19/04/1956
Lieu de naissance : Clichy - 75 Code Insee 75024
Date de décès : 09/11/2021 (65 ans)
Lieu de décès : Sénergues - 12 - Aveyron Code Insee 12268
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSCH Patrick Olivier, vous devez contacter la mairie de Sénergues. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSCH Patrick Olivier qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSCH Patrick Olivier. - Né le 19/04/1956 à Clichy - 75. - Décédé le 09/11/2021 à Sénergues - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26152997-busch-patrick-olivier. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSCH Patrick Olivier ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSCH Patrick Olivier, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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