Avis de décès de

M. SUBTIL Paul

Né le 19/06/1921 - Décédé le 16/12/2021
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Sexe : Homme
Nom : SUBTIL
Prénom(s) : Paul
Date de naissance : 19/06/1921
Lieu de naissance : Saint-Denis-Les-Bourg - 01 - Ain Code Insee 01344
Date de décès : 16/12/2021 (100 ans)
Lieu de décès : Viriat - 01 - Ain Code Insee 01451
Acte de décès : Numéro 857 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SUBTIL Paul, vous devez contacter la mairie de Viriat. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SUBTIL Paul qui semble être décédé dans votre commune le 16/12/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SUBTIL Paul. - Né le 19/06/1921 à Saint-Denis-Les-Bourg - 01 - Ain. - Décédé le 16/12/2021 à Viriat - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 857. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26197023-subtil-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SUBTIL Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SUBTIL Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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