Avis de décès de

M. ROY Subimal

Né le 01/01/1934 - Décédé le 19/11/2021
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROY
Prénom(s) : Subimal
Date de naissance : 01/01/1934
Lieu de naissance : Nadia, Arrondissement De Parga - INDE Code Insee 99223
Date de décès : 19/11/2021 (87 ans)
Lieu de décès : Val de Briey - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54099
Acte de décès : Numéro 245 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROY Subimal, vous devez contacter la mairie de Val de Briey. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROY Subimal qui semble être décédé dans votre commune le 19/11/2021. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROY Subimal. - Né le 01/01/1934 à Nadia, Arrondissement De Parga - INDE. - Décédé le 19/11/2021 à Val de Briey - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 245. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26230345-roy-subimal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROY Subimal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROY Subimal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts