Avis de décès de

M. CUINET Leon Roger Stanislas

Né le 08/01/1902 - Décédé le 23/02/1978
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Sexe : Homme
Nom : CUINET
Prénom(s) : Leon Roger Stanislas
Date de naissance : 08/01/1902
Lieu de naissance : Champagnole - 39 - Jura Code Insee 39097
Date de décès : 23/02/1978 (76 ans)
Lieu de décès : Champagnole - 39 - Jura Code Insee 39097
Acte de décès : Numéro 25 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUINET Leon Roger Stanislas, vous devez contacter la mairie de Champagnole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUINET Leon Roger Stanislas qui semble être décédé dans votre commune le 23/02/1978. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUINET Leon Roger Stanislas. - Né le 08/01/1902 à Champagnole - 39 - Jura. - Décédé le 23/02/1978 à Champagnole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 25. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2629536-cuinet-leon-roger-stanislas. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUINET Leon Roger Stanislas ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUINET Leon Roger Stanislas, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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