Avis de décès de

M. TROYARD Andre Marcel

Né le 12/01/1930 - Décédé le 15/01/2022
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Sexe : Homme
Nom : TROYARD
Prénom(s) : Andre Marcel
Date de naissance : 12/01/1930
Lieu de naissance : Saint-Leger-Du-Bourg-Denis - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76599
Date de décès : 15/01/2022 (92 ans)
Lieu de décès : Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76540
Acte de décès : Numéro 162 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TROYARD Andre Marcel, vous devez contacter la mairie de Rouen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TROYARD Andre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 15/01/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TROYARD Andre Marcel. - Né le 12/01/1930 à Saint-Leger-Du-Bourg-Denis - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 15/01/2022 à Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 162. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26316480-troyard-andre-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TROYARD Andre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TROYARD Andre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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