Avis de décès de

M. ARTUS Daniel Guy Jean

Né le 20/09/1932 - Décédé le 28/01/2022
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ARTUS
Prénom(s) : Daniel Guy Jean
Date de naissance : 20/09/1932
Lieu de naissance : Saint-Maixent-Sur-Vie - 85 - Vendée Code Insee 85239
Date de décès : 28/01/2022 (89 ans)
Lieu de décès : Soyaux - 16 - Charente Code Insee 16374
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARTUS Daniel Guy Jean, vous devez contacter la mairie de Soyaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARTUS Daniel Guy Jean qui semble être décédé dans votre commune le 28/01/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARTUS Daniel Guy Jean. - Né le 20/09/1932 à Saint-Maixent-Sur-Vie - 85 - Vendée. - Décédé le 28/01/2022 à Soyaux - 16 - Charente. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26340124-artus-daniel-guy-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARTUS Daniel Guy Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARTUS Daniel Guy Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts