Avis de décès de

M. BRUYERE Andre

Né le 09/12/1940 - Décédé le 08/04/2022
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Sexe : Homme
Nom : BRUYERE
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 09/12/1940
Lieu de naissance : Saint-Etienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Date de décès : 08/04/2022 (81 ans)
Lieu de décès : Saint-Étienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Acte de décès : Numéro 546 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUYERE Andre, vous devez contacter la mairie de Saint-Étienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUYERE Andre qui semble être décédé dans votre commune le 08/04/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUYERE Andre. - Né le 09/12/1940 à Saint-Etienne - 42 - Loire. - Décédé le 08/04/2022 à Saint-Étienne - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 546. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26475594-bruyere-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUYERE Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUYERE Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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