Avis de décès de

M. TREUIL Andre Auguste

Né le 17/06/1944 - Décédé le 04/09/2022
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Sexe : Homme
Nom : TREUIL
Prénom(s) : Andre Auguste
Date de naissance : 17/06/1944
Lieu de naissance : Ceyzerieu - 01 - Ain Code Insee 01073
Date de décès : 04/09/2022 (78 ans)
Lieu de décès : Belley - 01 - Ain Code Insee 01034
Acte de décès : Numéro 214 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TREUIL Andre Auguste, vous devez contacter la mairie de Belley. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TREUIL Andre Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 04/09/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TREUIL Andre Auguste. - Né le 17/06/1944 à Ceyzerieu - 01 - Ain. - Décédé le 04/09/2022 à Belley - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 214. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26721299-treuil-andre-auguste. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TREUIL Andre Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TREUIL Andre Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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