Avis de décès de

M. HUSSON Pascal Michel

Né le 01/09/1953 - Décédé le 24/10/2022
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Sexe : Homme
Nom : HUSSON
Prénom(s) : Pascal Michel
Date de naissance : 01/09/1953
Lieu de naissance : Jarville-La-Malgrange - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54274
Date de décès : 24/10/2022 (69 ans)
Lieu de décès : Mougins - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06085
Acte de décès : Numéro 330 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HUSSON Pascal Michel, vous devez contacter la mairie de Mougins. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HUSSON Pascal Michel qui semble être décédé dans votre commune le 24/10/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HUSSON Pascal Michel. - Né le 01/09/1953 à Jarville-La-Malgrange - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 24/10/2022 à Mougins - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 330. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26773962-husson-pascal-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HUSSON Pascal Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HUSSON Pascal Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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