Avis de décès de

M. FOISSEY Daniel

Né le 12/06/1952 - Décédé le 21/10/2022
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Sexe : Homme
Nom : FOISSEY
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 12/06/1952
Lieu de naissance : Neufchateau - 88 - Vosges Code Insee 88321
Date de décès : 21/10/2022 (70 ans)
Lieu de décès : Bar-le-Duc - 55 - Meuse Code Insee 55029
Acte de décès : Numéro 417 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FOISSEY Daniel, vous devez contacter la mairie de Bar-le-Duc. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FOISSEY Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 21/10/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FOISSEY Daniel. - Né le 12/06/1952 à Neufchateau - 88 - Vosges. - Décédé le 21/10/2022 à Bar-le-Duc - 55 - Meuse. - Acte de décès numéro 417. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26797477-foissey-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FOISSEY Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FOISSEY Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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