Avis de décès de

M. PETER Marcel Francisque

Né le 17/02/1937 - Décédé le 05/11/2022
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Sexe : Homme
Nom : PETER
Prénom(s) : Marcel Francisque
Date de naissance : 17/02/1937
Lieu de naissance : Villefranche-Sur-Saone - 69 - Rhône Code Insee 69264
Date de décès : 05/11/2022 (85 ans)
Lieu de décès : Epagny Metz-Tessy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74112
Acte de décès : Numéro 984 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PETER Marcel Francisque, vous devez contacter la mairie de Epagny Metz-Tessy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PETER Marcel Francisque qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PETER Marcel Francisque. - Né le 17/02/1937 à Villefranche-Sur-Saone - 69 - Rhône. - Décédé le 05/11/2022 à Epagny Metz-Tessy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 984. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26866504-peter-marcel-francisque. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PETER Marcel Francisque ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PETER Marcel Francisque, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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