Avis de décès de

M. BOSC Jean Frederic

Né le 23/12/1932 - Décédé le 15/11/2022
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Sexe : Homme
Nom : BOSC
Prénom(s) : Jean Frederic
Date de naissance : 23/12/1932
Lieu de naissance : Congenies - 30 - Gard Code Insee 30091
Date de décès : 15/11/2022 (89 ans)
Lieu de décès : Brignoles - 83 - Var Code Insee 83023
Acte de décès : Numéro 491 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSC Jean Frederic, vous devez contacter la mairie de Brignoles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSC Jean Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 15/11/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSC Jean Frederic. - Né le 23/12/1932 à Congenies - 30 - Gard. - Décédé le 15/11/2022 à Brignoles - 83 - Var. - Acte de décès numéro 491. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26872671-bosc-jean-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSC Jean Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSC Jean Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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