Avis de décès de

M. ROY Daniel Pierre

Né le 30/06/1961 - Décédé le 20/11/2022
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Sexe : Homme
Nom : ROY
Prénom(s) : Daniel Pierre
Date de naissance : 30/06/1961
Lieu de naissance : Villeneuve-Sur-Yonne - 89 - Yonne Code Insee 89464
Date de décès : 20/11/2022 (61 ans)
Lieu de décès : Sens - 89 - Yonne Code Insee 89387
Acte de décès : Numéro 835 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROY Daniel Pierre, vous devez contacter la mairie de Sens. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROY Daniel Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 20/11/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROY Daniel Pierre. - Né le 30/06/1961 à Villeneuve-Sur-Yonne - 89 - Yonne. - Décédé le 20/11/2022 à Sens - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 835. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26876436-roy-daniel-pierre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROY Daniel Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROY Daniel Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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