Avis de décès de

M. MOURCELY Bruno Thierry Gerard

Né le 13/01/1965 - Décédé le 19/11/2022
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Sexe : Homme
Nom : MOURCELY
Prénom(s) : Bruno Thierry Gerard
Date de naissance : 13/01/1965
Lieu de naissance : Montbeliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Date de décès : 19/11/2022 (57 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 1484 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOURCELY Bruno Thierry Gerard, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOURCELY Bruno Thierry Gerard qui semble être décédé dans votre commune le 19/11/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOURCELY Bruno Thierry Gerard. - Né le 13/01/1965 à Montbeliard - 25 - Doubs. - Décédé le 19/11/2022 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 1484. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26876723-mourcely-bruno-thierry-gerard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOURCELY Bruno Thierry Gerard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOURCELY Bruno Thierry Gerard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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