Avis de décès de

M. MOTEL Gilbert

Né le 27/03/1930 - Décédé le 09/12/2022
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Sexe : Homme
Nom : MOTEL
Prénom(s) : Gilbert
Date de naissance : 27/03/1930
Lieu de naissance : Toul - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54528
Date de décès : 09/12/2022 (92 ans)
Lieu de décès : Toul - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54528
Acte de décès : Numéro 276 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOTEL Gilbert, vous devez contacter la mairie de Toul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOTEL Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 09/12/2022. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOTEL Gilbert. - Né le 27/03/1930 à Toul - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 09/12/2022 à Toul - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 276. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26915671-motel-gilbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOTEL Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOTEL Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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