Avis de décès de

M. CLOUSSE Daniel Jacques Raymond

Né le 16/07/1948 - Décédé le 28/01/2023
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Sexe : Homme
Nom : CLOUSSE
Prénom(s) : Daniel Jacques Raymond
Date de naissance : 16/07/1948
Lieu de naissance : Therdonne - 60 - Oise Code Insee 60628
Date de décès : 28/01/2023 (74 ans)
Lieu de décès : Cahors - 46 - Lot Code Insee 46042
Acte de décès : Numéro 53 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLOUSSE Daniel Jacques Raymond, vous devez contacter la mairie de Cahors. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLOUSSE Daniel Jacques Raymond qui semble être décédé dans votre commune le 28/01/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLOUSSE Daniel Jacques Raymond. - Né le 16/07/1948 à Therdonne - 60 - Oise. - Décédé le 28/01/2023 à Cahors - 46 - Lot. - Acte de décès numéro 53. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/26978875-clousse-daniel-jacques-raymond. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLOUSSE Daniel Jacques Raymond ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLOUSSE Daniel Jacques Raymond, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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