Avis de décès de

M. GAUDARD Fabien

Né le 03/10/1977 - Décédé le 19/01/2023
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Sexe : Homme
Nom : GAUDARD
Prénom(s) : Fabien
Date de naissance : 03/10/1977
Lieu de naissance : Montbeliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Date de décès : 19/01/2023 (45 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 93 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GAUDARD Fabien, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GAUDARD Fabien qui semble être décédé dans votre commune le 19/01/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GAUDARD Fabien. - Né le 03/10/1977 à Montbeliard - 25 - Doubs. - Décédé le 19/01/2023 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 93. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27009583-gaudard-fabien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GAUDARD Fabien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GAUDARD Fabien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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