Avis de décès de

M. GROSJEAN Jacques Daniel

Né le 15/03/1941 - Décédé le 05/03/2023
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : GROSJEAN
Prénom(s) : Jacques Daniel
Date de naissance : 15/03/1941
Lieu de naissance : Nouvelle Caledonie Code Insee 98607
Date de décès : 05/03/2023 (81 ans)
Lieu de décès : Cricquebœuf - 14 - Calvados Code Insee 14202
Acte de décès : Numéro 48 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GROSJEAN Jacques Daniel, vous devez contacter la mairie de Cricquebœuf. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GROSJEAN Jacques Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 05/03/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GROSJEAN Jacques Daniel. - Né le 15/03/1941 à Nouvelle Caledonie. - Décédé le 05/03/2023 à Cricquebœuf - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 48. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27077165-grosjean-jacques-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GROSJEAN Jacques Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GROSJEAN Jacques Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts