Avis de décès de

M. MONNOT Pascal

Né le 06/03/1957 - Décédé le 14/03/2023
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Sexe : Homme
Nom : MONNOT
Prénom(s) : Pascal
Date de naissance : 06/03/1957
Lieu de naissance : Sanvignes-Les-Mines - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71499
Date de décès : 14/03/2023 (66 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 514 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MONNOT Pascal, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MONNOT Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 14/03/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MONNOT Pascal. - Né le 06/03/1957 à Sanvignes-Les-Mines - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 14/03/2023 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 514. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27081616-monnot-pascal. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MONNOT Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MONNOT Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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