Avis de décès de

M. SPONEM Robert Andre

Né le 11/12/1937 - Décédé le 06/03/2023
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Sexe : Homme
Nom : SPONEM
Prénom(s) : Robert Andre
Date de naissance : 11/12/1937
Lieu de naissance : Rupt-Sur-Saone - 70 - Haute-Saône Code Insee 70457
Date de décès : 06/03/2023 (85 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 151 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPONEM Robert Andre, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPONEM Robert Andre qui semble être décédé dans votre commune le 06/03/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPONEM Robert Andre. - Né le 11/12/1937 à Rupt-Sur-Saone - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 06/03/2023 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 151. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27110718-sponem-robert-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPONEM Robert Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPONEM Robert Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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