Avis de décès de

M. BARTHET Raphael Pascal

Né le 09/01/1958 - Décédé le 30/03/2023
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BARTHET
Prénom(s) : Raphael Pascal
Date de naissance : 09/01/1958
Lieu de naissance : Baume-Les-Dames - 25 - Doubs Code Insee 25047
Date de décès : 30/03/2023 (65 ans)
Lieu de décès : Baume-les-Dames - 25 - Doubs Code Insee 25047
Acte de décès : Numéro 35 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BARTHET Raphael Pascal, vous devez contacter la mairie de Baume-les-Dames. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BARTHET Raphael Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 30/03/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BARTHET Raphael Pascal. - Né le 09/01/1958 à Baume-Les-Dames - 25 - Doubs. - Décédé le 30/03/2023 à Baume-les-Dames - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 35. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27138715-barthet-raphael-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BARTHET Raphael Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BARTHET Raphael Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts