Avis de décès de

M. ARNOUX Charles Michel Edouard

Né le 09/06/1956 - Décédé le 17/04/2023
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Sexe : Homme
Nom : ARNOUX
Prénom(s) : Charles Michel Edouard
Date de naissance : 09/06/1956
Lieu de naissance : Villecresnes - 78 Code Insee 78663
Date de décès : 17/04/2023 (66 ans)
Lieu de décès : Fontenay-lès-Briis - 91 - Essonne Code Insee 91243
Acte de décès : Numéro 96 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNOUX Charles Michel Edouard, vous devez contacter la mairie de Fontenay-lès-Briis. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNOUX Charles Michel Edouard qui semble être décédé dans votre commune le 17/04/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNOUX Charles Michel Edouard. - Né le 09/06/1956 à Villecresnes - 78. - Décédé le 17/04/2023 à Fontenay-lès-Briis - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 96. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27175086-arnoux-charles-michel-edouard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNOUX Charles Michel Edouard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNOUX Charles Michel Edouard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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