Avis de décès de

M. ACART Alain Charles Robert

Né le 28/03/1951 - Décédé le 02/01/2023
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ACART
Prénom(s) : Alain Charles Robert
Date de naissance : 28/03/1951
Lieu de naissance : Vienne - AUTRICHE Code Insee 99110
Date de décès : 02/01/2023 (71 ans)
Lieu de décès : Portugal Code Insee 99139
Acte de décès : Numéro 160 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Wikipedia : Alain Acart, céiste français  
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ACART Alain Charles Robert, vous devez contacter le service public.

Demander l'acte de décès au pays

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ACART Alain Charles Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ACART Alain Charles Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts