Avis de décès de

M. THENOZ Daniel Gerard

Né le 01/01/1951 - Décédé le 01/04/2023
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Sexe : Homme
Nom : THENOZ
Prénom(s) : Daniel Gerard
Date de naissance : 01/01/1951
Lieu de naissance : Vescours - 01 - Ain Code Insee 01437
Date de décès : 01/04/2023 (72 ans)
Lieu de décès : Vescours - 01 - Ain Code Insee 01437
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. THENOZ Daniel Gerard, vous devez contacter la mairie de Vescours. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. THENOZ Daniel Gerard qui semble être décédé dans votre commune le 01/04/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. THENOZ Daniel Gerard. - Né le 01/01/1951 à Vescours - 01 - Ain. - Décédé le 01/04/2023 à Vescours - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27231540-thenoz-daniel-gerard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. THENOZ Daniel Gerard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. THENOZ Daniel Gerard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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