Avis de décès de

M. BOURNEL Franc

Né le 13/01/1933 - Décédé le 16/06/2023
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Sexe : Homme
Nom : BOURNEL
Prénom(s) : Franc
Date de naissance : 13/01/1933
Lieu de naissance : Barbaste - 47 - Lot-et-Garonne Code Insee 47021
Date de décès : 16/06/2023 (90 ans)
Lieu de décès : Monein - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64393
Acte de décès : Numéro 24 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURNEL Franc, vous devez contacter la mairie de Monein. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURNEL Franc qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURNEL Franc. - Né le 13/01/1933 à Barbaste - 47 - Lot-et-Garonne. - Décédé le 16/06/2023 à Monein - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Acte de décès numéro 24. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27262865-bournel-franc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURNEL Franc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURNEL Franc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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