Avis de décès de

M. DAUBARD Daniel Michel

Né le 31/05/1966 - Décédé le 17/07/2023
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Sexe : Homme
Nom : DAUBARD
Prénom(s) : Daniel Michel
Date de naissance : 31/05/1966
Lieu de naissance : Forbach - 57 - Moselle Code Insee 57227
Date de décès : 17/07/2023 (57 ans)
Lieu de décès : Faverney - 70 - Haute-Saône Code Insee 70228
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAUBARD Daniel Michel, vous devez contacter la mairie de Faverney. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAUBARD Daniel Michel qui semble être décédé dans votre commune le 17/07/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAUBARD Daniel Michel. - Né le 31/05/1966 à Forbach - 57 - Moselle. - Décédé le 17/07/2023 à Faverney - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27314678-daubard-daniel-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAUBARD Daniel Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAUBARD Daniel Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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