Avis de décès de

M. BELLE-PERAT Jean-Pierre Armand

Né le 04/04/1938 - Décédé le 12/08/2023
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BELLE-PERAT
Prénom(s) : Jean-Pierre Armand
Date de naissance : 04/04/1938
Lieu de naissance : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Date de décès : 12/08/2023 (85 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 1160 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BELLE-PERAT Jean-Pierre Armand, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BELLE-PERAT Jean-Pierre Armand qui semble être décédé dans votre commune le 12/08/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BELLE-PERAT Jean-Pierre Armand. - Né le 04/04/1938 à La Tronche - 38 - Isère. - Décédé le 12/08/2023 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 1160. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27348438-belle-perat-jean-pierre-armand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BELLE-PERAT Jean-Pierre Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BELLE-PERAT Jean-Pierre Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts