Avis de décès de

M. BROUSSE Aime Jeannot

Né le 15/08/1941 - Décédé le 04/09/2023
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROUSSE
Prénom(s) : Aime Jeannot
Date de naissance : 15/08/1941
Lieu de naissance : Peyrens - 11 - Aude Code Insee 11284
Date de décès : 04/09/2023 (82 ans)
Lieu de décès : Conques-sur-Orbiel - 11 - Aude Code Insee 11099
Acte de décès : Numéro 63 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSSE Aime Jeannot, vous devez contacter la mairie de Conques-sur-Orbiel. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSSE Aime Jeannot qui semble être décédé dans votre commune le 04/09/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSSE Aime Jeannot. - Né le 15/08/1941 à Peyrens - 11 - Aude. - Décédé le 04/09/2023 à Conques-sur-Orbiel - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 63. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27385496-brousse-aime-jeannot. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSSE Aime Jeannot ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSSE Aime Jeannot, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts