Avis de décès de

M. BROCAL Joseph Marcel

Né le 15/05/1933 - Décédé le 03/10/2023
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Sexe : Homme
Nom : BROCAL
Prénom(s) : Joseph Marcel
Date de naissance : 15/05/1933
Lieu de naissance : Pepieux - 11 - Aude Code Insee 11280
Date de décès : 03/10/2023 (90 ans)
Lieu de décès : Pépieux - 11 - Aude Code Insee 11280
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROCAL Joseph Marcel, vous devez contacter la mairie de Pépieux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROCAL Joseph Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 03/10/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROCAL Joseph Marcel. - Né le 15/05/1933 à Pepieux - 11 - Aude. - Décédé le 03/10/2023 à Pépieux - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27436338-brocal-joseph-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROCAL Joseph Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROCAL Joseph Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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