Avis de décès de

M. ROYER Robert Daniel

Né le 19/07/1946 - Décédé le 16/10/2023
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Sexe : Homme
Nom : ROYER
Prénom(s) : Robert Daniel
Date de naissance : 19/07/1946
Lieu de naissance : Neufchateau - 88 - Vosges Code Insee 88321
Date de décès : 16/10/2023 (77 ans)
Lieu de décès : Dole - 39 - Jura Code Insee 39198
Acte de décès : Numéro 462 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYER Robert Daniel, vous devez contacter la mairie de Dole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYER Robert Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 16/10/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYER Robert Daniel. - Né le 19/07/1946 à Neufchateau - 88 - Vosges. - Décédé le 16/10/2023 à Dole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 462. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27451512-royer-robert-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYER Robert Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYER Robert Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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