Avis de décès de

M. ROGNARD Michel Rene

Né le 27/10/1948 - Décédé le 12/10/2023
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Sexe : Homme
Nom : ROGNARD
Prénom(s) : Michel Rene
Date de naissance : 27/10/1948
Lieu de naissance : Gleize - 69 - Rhône Code Insee 69092
Date de décès : 12/10/2023 (74 ans)
Lieu de décès : Belleville-en-Beaujolais - 69 - Rhône Code Insee 69019
Acte de décès : Numéro 106 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROGNARD Michel Rene, vous devez contacter la mairie de Belleville-en-Beaujolais. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROGNARD Michel Rene qui semble être décédé dans votre commune le 12/10/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROGNARD Michel Rene. - Né le 27/10/1948 à Gleize - 69 - Rhône. - Décédé le 12/10/2023 à Belleville-en-Beaujolais - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 106. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27467112-rognard-michel-rene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROGNARD Michel Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROGNARD Michel Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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