Avis de décès de

M. CHOLEY Patrick Clovis Gilbert

Né le 02/07/1960 - Décédé le 13/10/2023
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHOLEY
Prénom(s) : Patrick Clovis Gilbert
Date de naissance : 02/07/1960
Lieu de naissance : Audincourt - 25 - Doubs Code Insee 25031
Date de décès : 13/10/2023 (63 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 1282 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOLEY Patrick Clovis Gilbert, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOLEY Patrick Clovis Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 13/10/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOLEY Patrick Clovis Gilbert. - Né le 02/07/1960 à Audincourt - 25 - Doubs. - Décédé le 13/10/2023 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 1282. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27479117-choley-patrick-clovis-gilbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOLEY Patrick Clovis Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOLEY Patrick Clovis Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts