Avis de décès de

M. DEBARD Andre Charles

Né le 10/11/1921 - Décédé le 09/11/2023
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Sexe : Homme
Nom : DEBARD
Prénom(s) : Andre Charles
Date de naissance : 10/11/1921
Lieu de naissance : Saint-Martin-De-Valamas - 07 - Ardèche Code Insee 07269
Date de décès : 09/11/2023 (101 ans)
Lieu de décès : Saint-Martin-de-Valamas - 07 - Ardèche Code Insee 07269
Acte de décès : Numéro 42 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBARD Andre Charles, vous devez contacter la mairie de Saint-Martin-de-Valamas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBARD Andre Charles qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBARD Andre Charles. - Né le 10/11/1921 à Saint-Martin-De-Valamas - 07 - Ardèche. - Décédé le 09/11/2023 à Saint-Martin-de-Valamas - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 42. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27487575-debard-andre-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBARD Andre Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBARD Andre Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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