Avis de décès de

M. PAUTHIER Robert Bernard

Né le 26/06/1933 - Décédé le 02/11/2023
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Sexe : Homme
Nom : PAUTHIER
Prénom(s) : Robert Bernard
Date de naissance : 26/06/1933
Lieu de naissance : Trouhans - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21645
Date de décès : 02/11/2023 (90 ans)
Lieu de décès : Is-sur-Tille - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21317
Acte de décès : Numéro 75 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PAUTHIER Robert Bernard, vous devez contacter la mairie de Is-sur-Tille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PAUTHIER Robert Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 02/11/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PAUTHIER Robert Bernard. - Né le 26/06/1933 à Trouhans - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 02/11/2023 à Is-sur-Tille - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 75. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27493523-pauthier-robert-bernard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PAUTHIER Robert Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PAUTHIER Robert Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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