Avis de décès de

M. DEBARD Simon Marc

Né le 01/08/1947 - Décédé le 27/09/2023
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Sexe : Homme
Nom : DEBARD
Prénom(s) : Simon Marc
Date de naissance : 01/08/1947
Lieu de naissance : Chaudeyrolles - 43 - Haute-Loire Code Insee 43066
Date de décès : 27/09/2023 (76 ans)
Lieu de décès : Fay-sur-Lignon - 43 - Haute-Loire Code Insee 43092
Acte de décès : Numéro 7 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBARD Simon Marc, vous devez contacter la mairie de Fay-sur-Lignon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBARD Simon Marc qui semble être décédé dans votre commune le 27/09/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBARD Simon Marc. - Né le 01/08/1947 à Chaudeyrolles - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 27/09/2023 à Fay-sur-Lignon - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 7. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27506325-debard-simon-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBARD Simon Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBARD Simon Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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