Avis de décès de

M. HANSS Constant

Né le 09/12/1929 - Décédé le 31/10/2023
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Sexe : Homme
Nom : HANSS
Prénom(s) : Constant
Date de naissance : 09/12/1929
Lieu de naissance : Forbach - 57 - Moselle Code Insee 57227
Date de décès : 31/10/2023 (93 ans)
Lieu de décès : Saint-Avold - 57 - Moselle Code Insee 57606
Acte de décès : Numéro 532 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HANSS Constant, vous devez contacter la mairie de Saint-Avold. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HANSS Constant qui semble être décédé dans votre commune le 31/10/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HANSS Constant. - Né le 09/12/1929 à Forbach - 57 - Moselle. - Décédé le 31/10/2023 à Saint-Avold - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 532. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27513237-hanss-constant. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HANSS Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HANSS Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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