Avis de décès de

M. KHOUCHA Athmane

Né le 25/04/1942 - Décédé le 23/11/2023
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Sexe : Homme
Nom : KHOUCHA
Prénom(s) : Athmane
Date de naissance : 25/04/1942
Lieu de naissance : Departement De Constantine - 93 Code Insee 93352
Date de décès : 23/11/2023 (81 ans)
Lieu de décès : Eaubonne - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95203
Acte de décès : Numéro 984 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KHOUCHA Athmane, vous devez contacter la mairie de Eaubonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KHOUCHA Athmane qui semble être décédé dans votre commune le 23/11/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KHOUCHA Athmane. - Né le 25/04/1942 à Departement De Constantine - 93. - Décédé le 23/11/2023 à Eaubonne - 95 - Val-d'Oise. - Acte de décès numéro 984. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27538517-khoucha-athmane. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KHOUCHA Athmane ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KHOUCHA Athmane, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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