Avis de décès de

M. SPAETER Andre Yves Paul

Né le 15/03/1955 - Décédé le 03/12/2023
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SPAETER
Prénom(s) : Andre Yves Paul
Date de naissance : 15/03/1955
Lieu de naissance : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Date de décès : 03/12/2023 (68 ans)
Lieu de décès : Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13005
Acte de décès : Numéro 835 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPAETER Andre Yves Paul, vous devez contacter la mairie de Aubagne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPAETER Andre Yves Paul qui semble être décédé dans votre commune le 03/12/2023. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPAETER Andre Yves Paul. - Né le 15/03/1955 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 03/12/2023 à Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 835. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27546136-spaeter-andre-yves-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPAETER Andre Yves Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPAETER Andre Yves Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts