Avis de décès de

M. MOISSONNIER Michel Hippolyte

Né le 04/08/1959 - Décédé le 07/03/2024
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOISSONNIER
Prénom(s) : Michel Hippolyte
Date de naissance : 04/08/1959
Lieu de naissance : Bourg-En-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01053
Date de décès : 07/03/2024 (64 ans)
Lieu de décès : Marboz - 01 - Ain Code Insee 01232
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOISSONNIER Michel Hippolyte, vous devez contacter la mairie de Marboz. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOISSONNIER Michel Hippolyte qui semble être décédé dans votre commune le 07/03/2024. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOISSONNIER Michel Hippolyte. - Né le 04/08/1959 à Bourg-En-Bresse - 01 - Ain. - Décédé le 07/03/2024 à Marboz - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27725969-moissonnier-michel-hippolyte. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOISSONNIER Michel Hippolyte ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOISSONNIER Michel Hippolyte, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts