Avis de décès de

M. DUBOSC Bernard

Né le 19/09/1928 - Décédé le 28/02/2024
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Sexe : Homme
Nom : DUBOSC
Prénom(s) : Bernard
Date de naissance : 19/09/1928
Lieu de naissance : Le Neubourg - 27 - Eure Code Insee 27428
Date de décès : 28/02/2024 (95 ans)
Lieu de décès : Le Bosc du Theil - 27 - Eure Code Insee 27302
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUBOSC Bernard, vous devez contacter la mairie de Le Bosc du Theil. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUBOSC Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 28/02/2024. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUBOSC Bernard. - Né le 19/09/1928 à Le Neubourg - 27 - Eure. - Décédé le 28/02/2024 à Le Bosc du Theil - 27 - Eure. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27737000-dubosc-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUBOSC Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUBOSC Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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