Avis de décès de

M. BATAILLE Paul Andre Michel

Né le 14/08/1948 - Décédé le 10/04/2024
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BATAILLE
Prénom(s) : Paul Andre Michel
Date de naissance : 14/08/1948
Lieu de naissance : Saint-Lo - 50 - Manche Code Insee 50502
Date de décès : 10/04/2024 (75 ans)
Lieu de décès : Cherbourg-en-Cotentin - 50 - Manche Code Insee 50129
Acte de décès : Numéro 342 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATAILLE Paul Andre Michel, vous devez contacter la mairie de Cherbourg-en-Cotentin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATAILLE Paul Andre Michel qui semble être décédé dans votre commune le 10/04/2024. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATAILLE Paul Andre Michel. - Né le 14/08/1948 à Saint-Lo - 50 - Manche. - Décédé le 10/04/2024 à Cherbourg-en-Cotentin - 50 - Manche. - Acte de décès numéro 342. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/27803738-bataille-paul-andre-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATAILLE Paul Andre Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATAILLE Paul Andre Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts