Avis de décès de

M. BOUILLIER Daniel Arsene Robert

Né le 23/03/1923 - Décédé le 31/07/2024
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOUILLIER
Prénom(s) : Daniel Arsene Robert
Date de naissance : 23/03/1923
Lieu de naissance : Charezier - 39 - Jura Code Insee 39109
Date de décès : 31/07/2024 (101 ans)
Lieu de décès : Champagnole - 39 - Jura Code Insee 39097
Acte de décès : Numéro 77 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUILLIER Daniel Arsene Robert, vous devez contacter la mairie de Champagnole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUILLIER Daniel Arsene Robert qui semble être décédé dans votre commune le 31/07/2024. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUILLIER Daniel Arsene Robert. - Né le 23/03/1923 à Charezier - 39 - Jura. - Décédé le 31/07/2024 à Champagnole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 77. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/28005860-bouillier-daniel-arsene-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUILLIER Daniel Arsene Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUILLIER Daniel Arsene Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts